Compte 1061 Reserve legale

Compte 1061 Reserve legale
Dans Wikipedia

• Plan comptable général (France)
  de frais (compte non indiqué dans le PCG, c'est un compte issu de la pratique)) 424. Participations des salariés aux résultats 4246. Réserve spéciale (art
• Contrôle des armes à feu en France
  munitions par les juifs, et la loi no 773 du 7 août 1942 ou encore la loi no 1061 du 3 décembre 1942 punissaient de la peine de mort la détention d’armes et
• Guillaume le Conquérant
  Guillaume ; Guillaume (v. 1060-1100), roi d'Angleterre de 1087 à 1100 ; Constance (1061-1090), épouse Alain IV Fergent de Cornouailles, duc de Bretagne et comte
• Trouble obsessionnel compulsif
  langue française, t. III, Paris, Le Robert, 2005 (ISBN 978-2-84902-178-1), p. 1061. G. Lanteri Laura, « Névrose obsessionnelle » (fascicule 37370 A10), Encyclopédie
• Saint-Omer (Pas-de-Calais)
  au parc naturel régional). Le classement en réserve nationale a été obtenu en 2008 ; auparavant, la réserve bénéficiait d'un classement régional. Le site
• Guerre Israël-Hamas (depuis 2023)
  Context and International Law », Middle East Policy,‎ 7 décembre 2023 (ISSN 1061-1924 et 1475-4967, DOI 10.1111/mepo.12723, lire en ligne, consulté le 25
• Transnistrie (État)
  légitimité d'un Etat de facto », Le Courrier des Pays de l'Est, vol. 2007/3, no 1061,‎ 1er octobre 2007, p. 69-75 (lire en ligne, consulté le 10 octobre 2022)
• Strasbourg
  (590), Strateburgo (590), Stratburgo (728), Strasburga (762), Strazburc (1061), Straborc (1262), Estrabourch (1289). Le premier nom de la ville fut en
• Cour pénale internationale
  permanente - vers la fin de l'impunité ? », p. 1057-1085, spéc. p. 1060-1061 in Héctor Gros Espiell - Lieber Amicorum, Bruxelles, Bruylant, 1997, 2814
• Épargne handicap
  autre échéancier) vous pouvez vous constituer une réserve d'argent L'article 26-I de la loi no 87-1061 du 30 décembre 1987 a prévu au sein des contrats
• Monaco
  partir du IXe siècle seulement. La chapelle Saint-Martin à Carnolès remonte à 1061. En 2012, 83,2 % de la population serait chrétienne dont 77,8 % appartenant
• Lorraine
  Brunon) d’Eguisheim-Dabo, évêque de Toul, est élu pape sous le nom de Léon IX. 1061 : première mention de Nancy. 1301: traité de Bruges aboutissant à la formation
• Israël antique
  Sasson (dir.) 1995, p. 2052-2053 ; Liverani 2003, p. 373-377 DEB 2002, p. 1061-1063 ; Liverani 2003, p. 131-134 Voir aussi le dossier réuni dans Qu’est-ce
• Attentats du 11 septembre 2001
  Journal of Engineering Mechanics, vol. 128, no 01,‎ janvier 2002 (DOI 10.1061/(ASCE)0733-9399(2002)128:1(2)) (en) « Jon Magnusson : Engineer of the Year
• Infirmier
  International Journal of Nursing Studies, vol. 51, no 7,‎ 1er juillet 2014, p. 1048–1061 (ISSN 0020-7489, DOI 10.1016/j.ijnurstu.2013.12.003, lire en ligne, consulté
• Pierre-Joseph Proudhon
  obligation légale, Proudhon ayant toujours estimé que la Banque du Peuple n'avait pas besoin d'un capital propre. En fait, Proudhon compte également sur
• Lyon
  - La Terre en ruine, Michel Demuth, éditions J'ai Lu (1979) (ISBN 2-4030-1061-8) ; Les Ombrelles du quai Pierre-Scize, Jacques Serverin, éditions Jean
• Flottage du bois
  Wallonie et à Bruxelles : Bosly, Bosny, Bruxelles, Lannoo Uitgeverij, 2007, 1061 p. (ISBN 978-2-87386-506-1 et 2-87386-506-7, lire en ligne), p. 185. Société
• Estonie
  l'actuelle Tartu. Les slaves auraient conservé le contrôle du fort jusqu'en 1061 environ, lorsque l'il est détruit par une tribu estonienne appelée « Sosols »
• Confucianisme au Japon
  San'intei (ja). La plus ancienne de ces cérémonies privées est attestée en 1061. La liturgie du sekiten (釈奠?) est aussi plus fortement soumise aux autres