Compte 1311 etat

Compte 1311 etat
Dans Wikipedia

• Prélèvement forfaitaire libératoire
  unique, et de 17,2 % de prélèvements sociaux. Article 12 de la loi no 2003-1311 du 30 décembre 2003 de finances pour 2004, JORF no 302 du 31 décembre 2003
• Conflit kurde en Turquie
  3917/pe.142.0027) Jean-Marc Balencie, Arnaud de La Grange, op. cit. p. 1310-1311. Michel Verrier, « Le discours démocratique et féministe d'Abdullah Öcalan
• Philippe IV le Bel
  de comptes des Juifs rédigés en hébreu s'avérant ainsi inexploitables par les agents royaux, Philippe le Bel autorise temporairement (en 1310 et 1311) les
• Cycle 8 de Pokémon
  2023, tandis qu'aux États-Unis, elle s'est déroulée à partir du 23 mars 2024. Au Royaume-Uni, la nouvelle série est diffusée à compter du 1er décembre 2023
• République de Gênes
  capitaines du peuple (duumvirat). 1309-1310 : capitaine du peuple. 1311 : podestat. 1311-1314 : vicaires de l'empereur Henri VII. 1314-1317 : podestat (le
• Composition de l'Église catholique
  Latran III, 1179, Latran IV, 1215, Lyon I, 1245, Lyon II, 1274, Vienne, 1311-1312, Constance, 1414-1418, Florence, 1438-1439, Latran V, 1512-1517, Trente
• Mort par ébouillantage
  principale de Tours en 1486 Hélye de la Garde, bouilli Xainctes en Poitou en 1311 Jehan Former, dit Jehan de Caors, artisan boutiquier, bouilli dans l'huile
• Mogadiscio
  aussi Wang Dayuan (1311-1350). Du XIIIe siècle au XVIIe siècle, Mogadiscio est une cité importante dans l'aire d'influence de l'État Ajuran. Zheng He,
• Loi de Hooke
  C 3333 C 3323 C 3313 C 3312 C 2311 C 2322 C 2333 C 2323 C 2313 C 2312 C 1311 C 1322 C 1333 C 1323 C 1313 C 1312 C 1211 C 1222 C 1233 C 1223 C 1213 C 1212
• Édouard II
  réformes sur les prérogatives royales, connues sous le nom d'Ordonnances de 1311. Les barons, devenus désormais suffisamment puissants, bannissent une nouvelle
• Variole simienne
  veille sanitaire,‎ 27 septembre 2007 (lire en ligne [PDF]). Fenner 1988, p. 1311. (en) Eveline M. Bunge, Bernard Hoet, Liddy Chen, Florian Lienert et al.
• Expulsion des Juifs
  de comptes des Juifs rédigés en hébreu s'avérant ainsi inexploitables par les agents royaux, Philippe le Bel autorise temporairement (en 1310 et 1311) les
• Zone de défense et de sécurité
  sécurité intérieure. Article R*1311-25 du Code de la Défense. Article R*122-5 du Code de la sécurité intérieure. Article L.1311-1 du Code de la Défense. Article
• Liste d'exoplanètes potentiellement habitables
  octobre 2013 (DOI 10.1073/pnas.1319909110, Bibcode 2013PNAS..11019273P, arXiv 1311.6806, lire en ligne, consulté le 5 novembre 2013). (en) Amina Khan, « Milky
• Clément V
  Bernard, évêque d'Agen en 1306, puis archevêque de Rouen en 1306-1311 et de Narbonne en 1311-1341 ; - Amanieu, évêque d'Agen en 1313-1356 ; - Béraud de Farges
• Budget de l'Union européenne
  aboutit à la publication le 2 décembre 2013 du Règlement (UE, Euratom) no 1311/2013 fixant le cadre financier pluriannuel de l’Union européenne pour la
• Liste des batailles de l'histoire de France
  parfois sous la direction du roi de France. Pendant les guerres civiles, on compte comme victoires françaises celles remportées par le gouvernement légal bien
• Vox in excelso
  plu à tous. Le Concile de Vienne (alors ville d'Empire), ouvert en octobre 1311, a failli mal tourner, du point de vue du pape et du roi de France. Rassemblant
• Guerre de Cent Ans
  en 1311 à Garges près de Paris (voir Garges-lès-Gonesse), plus de deux tiers des habitants possèdent un terrain inférieur à 34 ares si l’on y compte la
• Philippe V le Long
  Jeanne Ire de Navarre. Son père lui accorde le comté de Poitiers en apanage en 1311. Les historiens modernes ont décrit Philippe comme un homme « d'une intelligence